Documentation

Documentation 2021

8 mars 2021 - Mise en oeuvre du retrait obligatoire de LA FONCIERE VERTE consécutivement à l’offre publique de retrait initiée par PH FINANCE agissant de concert avec FONCIERE PH GREEN - voir le pdf
17 février 2021 - Autres informations PH Finance voir le pdf
17 février 2021 - Autres informations La Foncière Verte voir le pdf
16 février 2021 - Note en réponse à l'Offre Publique de Retrait voir le pdf
16 février 2021 - Note d'information d'Offre Publique de Retrait voir le pdf
2 février 2021 - Communiqué de Presse du 2 février 2021 relatif au dépôt du projet de note en réponse relatif à l’Offre Publique de Retrait visant les actions de la société voir le pdf
2 février 2021 - Projet de note d’information établi par la société voir le pdf
12 janvier 2021 - Projet de note d'information d'Offre Publique de Retrait voir le pdf

Documentation 2020

Rapport financier semestriel 2020 voir le pdf
29 juillet 2020 - Document d’enregistrement universel 2020 - voir le pdf
11 juin 2020 - Résultats des votes suite à l'AGM - voir le pdf
20 mai 2020 - Informations concernant Madame Hélène PETITHUGUENIN relatives à sa nomination en qualité de nouvel administrateur - voir le pdf
20 mai 2020 - Informations concernant Madame Emilie PETITHUGUENIN relatives à sa nomination en qualité de nouvel administrateur - voir le pdf
Avis de convocation / avis de réunion - voir le pdf
Formulaire de vote par correspondance ou par procuration - voir le pdf
Information relative au nombre total de droits de vote existant et d’actions composant le capital social a la date de publication de l’avis de reunion à l’Assemblee Générale mixte du 9 juin 2020 - voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés - voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels - voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction du capital en application de l'article L. 225-209 du code de commerce - voir le pdf
Rapport des commisaires aux comptes sur l'émession d'actions ordinaires et/ou de valeurs mobilières avec ou sans suppression de droit préférentiel de souscription - voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions règlementées - voir le pdf
Texte des résolutions présentées à l'assemblée générale mixte du 9 juin 2020 - voir le pdf
Rapport financier annuel 2019 voir le pdf

Documentation 2019

Rapport financier semestriel 2019 voir le pdf
Document de référence 2018 voir le pdf
Détail du vote des résolutions par l'Assemblée Générale Mixte du 6 juin 2019 voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
Rapport des comissaires aux comptes sur la réduction de capital en application de l'article L. 225-209 du Code de commerce voir pdf
Textes des résolutions présentées à l'Assemblée Générale Mixte du 6 juin 2019 voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 6 juin 2019 voir le pdf
Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
Rapport financier annuel 2018 voir le pdf

Documentation 2018

Rapport financier semestriel 2018 voir le pdf
Document de référence 2017 voir le pdf
Détail du vote des résolutions par l'Assemblée Générale Mixte du 26 juillet 2018 voir le pdf
Rapport financier annuel 2017 voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir pdf
Rapport de l'un des commissaires aux comptes sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion voir pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
Rapport des comissaires aux comptes sur la réduction de capital en application de l'article L. 225-209 du Code de commerce voir pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur la délégation globale faite au Conseil d'Administration au titre des résolutions 8 à 15 voir pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 26 juillet 2018 voir le pdf
Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
Rapport de gestion voir le pdf

Documentation 2017

Rapport financier semestriel 2017 voir le pdf
Document de référence 2016 voir le pdf
Rapport financier annuel 2016 voir le pdf
Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 27 juin 2017 voir le pdf
Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
Rapport du président du conseil d'administration voir le pdf
Rapport des comissaires aux comptes sur la réduction de capital en application de l'article L. 225-209 du Code de commerce voir pdf
Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce voir pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir pdf
Rapport de l'un des commissaires aux comptes sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion voir pdf

Documentation 2016

Rapport financier semestriel 2016 voir le pdf
Document de référence 2015 voir le pdf
Détail du vote des résolutions par l'Assemblée Générale Mixte du 16 juin 2016 voir le pdf
Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 16 juin 2016 voir le pdf
Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
Rapport du président du conseil d'administration voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital en application de l'article L. 225-209 du Code de commerce voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières avec ou sans suppression du droit préférentiel de souscription voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir le pdf
Information relative au nombre total de droits de vote (3 avril 2016) voir le pdf

Documentation 2015

Document de référence 2014 voir le pdf
Détail du vote des résolutions par l'Assemblée Générale Mixte du 24 juin 2015 voir le pdf
Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 24 juin 2015 voir le pdf
Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
Rapport du président du conseil d'administration voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital par annulation d'actions voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir le pdf

Documentation 2014

Documentation relative au placement privé obligataire

Document d'information voir le pdf

Documentation relative à l'Assemblée Générale Mixte et aux comptes annuels 2013

Document de référence 2013 voir le pdf
Détail du vote des résolutions par l'Assemblée Générale Mixte du 26 juin 2014 voir le pdf
Avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 26 juin 2014 voir le pdf
Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 26 juin 2014 voir le pdf
Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
Rapport du président du conseil d'administration voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital par annulation d'actions voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières avec ou sans suppression du droit préférentiel de souscription voir le pdf
Réglement intérieur du Conseil d'Administration de la société LA FONCIERE VERTE voir le pdf

Documentation 2013

Document de référence 2012 voir le pdf
Détail du vote des résolutions par lAssemblée Générale Mixte du 13 juin 2013 voir le pdf
Avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 13 juin 2013 voir le pdf
Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
Rapport du président du conseil d'administration voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital par annulation d'actions voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir le pdf
Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 13 juin 2013 voir le pdf
Réglement intérieur du Conseil d'Administration de la société LA FONCIERE VERTE voir le pdf

Documentation 2012

Document de référence 2011 voir le pdf
Détail du vote des résolutions par lAssemblée Générale Mixte du 21 juin 2012 voir le pdf
Avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 21 juin 2012 voir le pdf
Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
Rapport du président du conseil d'administration voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières avec ou sans suppression du droit préférentiel de souscription voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir le pdf
Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 21 juin 2012 voir le pdf

Documentation 2011

Document de référence 2010 voir le pdf
Détail du vote des résolutions par l'Assemblée Générale Mixte du 23 juin 2011 voir le pdf
Avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 23 juin 2011 voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital par annulation d'action, proposée à l'assemblée voir le pdf
Liste des actionnaires inscrits au nominatif voir le pdf
Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées voir le pdf
Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du président du conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne 2010 voir le pdf
Rapport du président du conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne 2010 voir le pdf
Avis de réunion de l'Assemblée Générale mixte du 23 juin 2011 voir le pdf
Document dinformation annuel regroupant les informations publiées au cours des 12 derniers mois au 18 mai 2011 voir le pdf
Autres informations relatives aux caractéristiques notamment juridiques, financières et comptables de Duc Lamothe Participations voir le pdf

Documentation 2010

Document de référence 2009 voir le pdf
Avis de réunion valant avis de convocation de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle du 17 juin 2010 voir le pdf
Document enregistré en vue de la fusion par absorptionde la société Foncière des Jéromis Associés par la société Duc Lamothe Participations voir le pdf
OPAS : Note d'information en réponse voir le pdf
OPAS : Autres informations voir le pdf
Avis de réunion valant avis de convocation : Assemblée Générale Mixte du 31/03/2010 voir le pdf
Avis relatif à l'approbation des comptes de l'exercice clos au 30/06/2009 et à l'attestation du commissaire aux comptes voir le pdf

Documentation avant 2009

Avis de convocation : Assemblée Générale Mixte du 30/12/2009 voir le pdf
Avis projet de fusion voir le pdf
Avis de réunion : Assemblée Générale Mixte du 30/12/2009 voir le pdf
Chiffres d'affaires du 01/01/2006 au 30/06/2007 voir le pdf
Avis de réunion 2007 voir le pdf
Avis de convocation 2007 voir le pdf