Documentation 2017

  • Rapport financier semestriel 2017 voir le pdf
  • Document de référence 2016 voir le pdf
  • Rapport financier annuel 2016 voir le pdf
  • Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 27 juin 2017 voir le pdf
  • Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
  • Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
  • Rapport du président du conseil d'administration voir le pdf
  • Rapport des comissaires aux comptes sur la réduction de capital en application de l'article L. 225-209 du Code de commerce voir pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce voir pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir pdf
  • Rapport de l'un des commissaires aux comptes sur les informations sociales, environnementales et sociétales consolidées figurant dans le rapport de gestion voir pdf

Documentation 2016

  • Rapport financier semestriel 2016 voir le pdf
  • Document de référence 2015 voir le pdf
  • Détail du vote des résolutions par l'Assemblée Générale Mixte du 16 juin 2016 voir le pdf
  • Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 16 juin 2016 voir le pdf
  • Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
  • Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
  • Rapport du président du conseil d'administration voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital en application de l'article L. 225-209 du Code de commerce voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières avec ou sans suppression du droit préférentiel de souscription voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir le pdf
  • Information relative au nombre total de droits de vote (3 avril 2016) voir le pdf

Documentation 2015

  • Document de référence 2014 voir le pdf
  • Détail du vote des résolutions par l'Assemblée Générale Mixte du 24 juin 2015 voir le pdf
  • Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 24 juin 2015 voir le pdf
  • Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
  • Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
  • Rapport du président du conseil d'administration voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital par annulation d'actions voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir le pdf

Documentation 2014

Documentation relative au placement privé obligataire

Documentation relative à l'Assemblée Générale Mixte et aux comptes annuels 2013

  • Document de référence 2013 voir le pdf
  • Détail du vote des résolutions par l'Assemblée Générale Mixte du 26 juin 2014 voir le pdf
  • Avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 26 juin 2014 voir le pdf
  • Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 26 juin 2014 voir le pdf
  • Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
  • Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
  • Rapport du président du conseil d'administration voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital par annulation d'actions voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières avec ou sans suppression du droit préférentiel de souscription voir le pdf

     

  • Réglement intérieur du Conseil d'Administration de la société LA FONCIERE VERTE voir le pdf

 

Documentation 2013

  • Document de référence 2012 voir le pdf
  • Détail du vote des résolutions par lAssemblée Générale Mixte du 13 juin 2013 voir le pdf
  • Avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 13 juin 2013 voir le pdf
  • Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
  • Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
  • Rapport du président du conseil d'administration voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital par annulation d'actions voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir le pdf
  • Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 13 juin 2013 voir le pdf
  • Réglement intérieur du Conseil d'Administration de la société LA FONCIERE VERTE voir le pdf

Documentation 2012

  • Document de référence 2011 voir le pdf
  • Détail du vote des résolutions par lAssemblée Générale Mixte du 21 juin 2012 voir le pdf
  • Avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 21 juin 2012 voir le pdf
  • Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
  • Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
  • Rapport du président du conseil d'administration voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur l'émission d'actions et/ou de valeurs mobilières avec ou sans suppression du droit préférentiel de souscription voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes établi en application de l'article L.225-235 du Code de commerce voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes consolidés voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions et engagements réglementés voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les comptes annuels voir le pdf
  • Avis de réunion de l'Assemblée Générale Mixte du 21 juin 2012 voir le pdf

Documentation 2011

  • Document de référence 2010 voir le pdf
  • Détail du vote des résolutions par lAssemblée Générale Mixte du 23 juin 2011 voir le pdf
  • Avis de convocation de l'Assemblée Générale Mixte du 23 juin 2011 voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur la réduction de capital par annulation d'action, proposée à l'assemblée voir le pdf
  • Liste des actionnaires inscrits au nominatif voir le pdf
  • Formulaire de vote par correspondance et de vote à distance voir le pdf
  • Nombre total de droits de vote et nombre d'actions composant le capital de la société à la date de publication de l'avis de réunion au BALO voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur les conventions réglementées voir le pdf
  • Rapport des commissaires aux comptes sur le rapport du président du conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne 2010 voir le pdf
  • Rapport du président du conseil d'administration sur le gouvernement d'entreprise et le contrôle interne 2010 voir le pdf
  • Avis de réunion de l'Assemblée Générale mixte du 23 juin 2011 voir le pdf
  • Document dinformation annuel regroupant les informations publiées au cours des 12 derniers mois au 18 mai 2011 voir le pdf
  • Autres informations relatives aux caractéristiques notamment juridiques, financières et comptables de Duc Lamothe Participations voir le pdf

Documentation 2010

  • Document de référence 2009 voir le pdf
  • Avis de réunion valant avis de convocation de l'Assemblée Générale Ordinaire Annuelle du 17 juin 2010 voir le pdf
  • Document enregistré en vue de la fusion par absorptionde la société Foncière des Jéromis Associés par la société Duc Lamothe Participations voir le pdf
  • OPAS : Note d'information en réponse voir le pdf
  • OPAS : Autres informations voir le pdf
  • Avis de réunion valant avis de convocation : Assemblée Générale Mixte du 31/03/2010 voir le pdf
  • Avis relatif à l'approbation des comptes de l'exercice clos au 30/06/2009 et à l'attestation du commissaire aux comptes voir le pdf

Documentation avant 2009

Rapports annuels / Rapports financiers

Comptes semestriels